Drone de loisir : zoom sur la réglementation à respecter

août 25, 2022

De plus en plus populaires, les drones de loisir rentrent progressivement dans les mœurs, ce qui pose naturellement la question de la réglementation. Etant des objets volants télépilotés, l’utilisation des drones de loisir confine à une activité aérienne. Cela veut dire que la réglementation de l’aviation civile s’applique. Quel est l’espace aérien autorisé pour les drones de loisir ? Quelles sont les règles à respecter ? Quid des assurances ? La réponse dans la suite !

Dans quel espace aérien utiliser un drone de loisir ?

Si l’utilisation des drones de loisir est autorisée dans certaines zones, elle est toutefois interdite dans d’autres. Sur le site Geoportail, les autorités publiques mettent à disposition des usagers une carte interactive qui délimite ces zones. Vous allez également y retrouver les niveaux de restriction d’altitude, au nombre de 6, dont la zone rouge, où le vol interdit. Les autres zones, à savoir la zone rose, orange, jaune foncé, jaune clair et vide, présentent des hauteurs maximales de vol variables, respectivement de 3à, 50, 60, 100 et 150 mètres. Veillez à bien respecter le zonage et les altitudes autorisées, faute de quoi vous vous exposez à une amende de 45 000 euros et à 1 an de prison.

Les règles d’usage pour un drone de loisir

La bonne utilisation d’un drone de loisir est définie par les arrêtés du 17 décembre 2015, qui dénombrent 10 règles d’usage de ce type d’engin, notamment : ne pas survoler les personnes, respecter la hauteur de vol maximale de 150 mètres, ne pas utiliser le drone la nuit ou à proximité des aérodromes, ne pas survoler des sites protégés ou sensibles…

Quid des assurances pour drone de loisir ?

L’usage des drones de loisirs est strictement encadré en France. Activité à risque, l’utilisation d’un drone peut donner lieu à des dégâts matériels, voire humains, d’où l’importance d’assurer l’appareil. A ce propos, il faut savoir que la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) impose de souscrire un contrat d’assurance pour pratiquer cette activité. Aujourd’hui, des assureurs spécialisés comme Celside proposent des formules adaptées qui vous permettent d’utiliser votre drone de loisir en toute sécurité.